SC 57/210 Notaire Ravussin (Bernard), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 1, 1934.11.21-1936.07.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/210
Titre:Notaire Ravussin (Bernard), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:21.11.1934-30.07.1936
Période de création:21/11/1934 - 30/07/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98770
 

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