SC 57/153 Notaire Péclard (Ulysse), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 14, 1931.12.29-1933.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/153
Titre:Notaire Péclard (Ulysse), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:29.12.1931-16.11.1933
Période de création:29/12/1931 - 16/11/1933
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98713
 

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