SC 57/134 Notaire Michaud (André), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 27, 1953.10.20-1954.07.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/134
Titre:Notaire Michaud (André), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 27
Dates:20.10.1953-19.07.1954
Période de création:20/10/1953 - 19/07/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 7801-8100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98694
 

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