SC 57/114 Notaire Michaud (André), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 7, 1935.12.03-1936.11.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/114
Titre:Notaire Michaud (André), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:03.12.1935-14.11.1936
Période de création:03/12/1935 - 14/11/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98674
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises