SC 57/94 Notaire Laurent (William), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 36, 1977.02.01-1977.11.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/94
Titre:Notaire Laurent (William), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 36
Dates:01.02.1977-09.11.1977
Période de création:01/02/1977 - 09/11/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 10501-10800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98654
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises