SC 57/34 Notaire Decker (Charles), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 1, 1913.03.13-1916.02.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/34
Titre:Notaire Decker (Charles), à Yverdon : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:13.03.1913-26.02.1916
Période de création:13/03/1913 - 26/02/1916
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98594
 

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