SC 57/20 Notaire Courvoisier (Aimé), à Yverdon : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1936.01.29-1956.10.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 57/20
Titre:Notaire Courvoisier (Aimé), à Yverdon : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:29.01.1936-10.10.1956
Période de création:29/01/1936 - 10/10/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-42, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dt (registres des notaires du district d'Yverdon 1464-1837). Dtt (registres des notaires du district d'Yverdon après 1837). S 88 (onglets des notaires du district d'Yverdon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98580
 

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