SC 56/131 Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1947.06.05-1976.10.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/131
Titre:Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:05.06.1947-15.10.1976
Période de création:05/06/1947 - 15/10/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98553
 

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