SC 56/84 Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1939.05.31-1972.09.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/84
Titre:Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:31.05.1939-06.09.1972
Période de création:31/05/1939 - 06/09/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98506
 

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