SC 56/52 Notaire Croisier (Louis), à Bière : actes entre vifs : onglet n° 27, 1947.12.08-1950.07.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/52
Titre:Notaire Croisier (Louis), à Bière : actes entre vifs : onglet n° 27
Dates:08.12.1947-10.07.1950
Période de création:08/12/1947 - 10/07/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 7800-8100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98474
 

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