SC 56/13 Notaire Bujard (Emile), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 13, 1940.12.31-1943.02.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/13
Titre:Notaire Bujard (Emile), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 13
Dates:31.12.1940-01.02.1943
Période de création:31/12/1940 - 01/02/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3601-3900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98435
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises