K X a 533/1 Séances du Comité de surveillance et du Conseil général : Rapports (1928-1956). Circulaire (1927). Révision des statuts (1935). Taux d'intérêt des dépôts à la Caisse d'épargne cantonale vaudoise (1944), 1927-1956 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 533/1
Titre:Séances du Comité de surveillance et du Conseil général : Rapports (1928-1956). Circulaire (1927). Révision des statuts (1935). Taux d'intérêt des dépôts à la Caisse d'épargne cantonale vaudoise (1944)
Dates:1927-1956
Période de création:1927 - 1956
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Circulaire du Conseil d'administration à Messieurs les notaires : Formule d'obligation hypothécaire, du 20 mai 1927.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=980000
 

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