K X a 518/12 Loterie de la Suisse romande : procès-verbaux des séances du Comité de direction à l'assemblée générale des sociétaires, du Bureau du Comité de direction, des sociétaires, de la délégation vaudoise. Statuts, règlements et lois fédérales, 1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 518/12
Titre:Loterie de la Suisse romande : procès-verbaux des séances du Comité de direction à l'assemblée générale des sociétaires, du Bureau du Comité de direction, des sociétaires, de la délégation vaudoise. Statuts, règlements et lois fédérales
Dates:1939
Période de création:1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978579
 

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