K VIII e 1-186 Gestion générale, administrative et financière, 1872-1964.08.13 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII e 1-186
Titre:Gestion générale, administrative et financière
Dates:1872-1964
Période de création:1872 - 13/08/1964
Niveau:Série
Importance matérielle:181 registres et 13 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978367
 

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