K VIII e Hôpital cantonal, 1872-1967 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII e
Titre:Hôpital cantonal
Dates:1872-1967
Période de création:1872 - 1967
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:48,50

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Hôpital cantonal
Modalités d'entrée:Versements effectués les 12 décembre 1967 et 20 mars 1973 par le Service de la Santé publique.
Date d'entrée:12/12/1967
20/03/1973

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Hôpital cantonal : Gestion générale, administrative et financière (1872-1964). Registre des admissions (1899-1944), registre des décès (1917-1944), Clinique médicale et prisonniers de guerre (1897-1947).
Administration (inventaires, répertoire, comptes).
Gestion médicale (1890-1967) : Maternité, obstétrique, gynécologie, dermatologie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:K VIII e 1-186: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.

K VIII e 187-574: Délai de protection prolongé (art. 12 al. 4 LArch).
- Consultation à des fins de recherche : autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain.
- Consultation à des fins privées : autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud.
- Pour des raisons pratiques, les demandes de consultation sont adressées par les ACV à la Direction médicale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- Bj,
- K VIII A 38-71,
- K VIII A 49/1-26, 50, 52,
- S 46,
- S 63,
- S 64,
- S 157

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique dressé par Anne-Marie Brisson, sous la direction de Gilbert Coutaz, en novembre 1999. Copié dans la base de données par Carole Laubscher en février 2017.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011883.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  avortement (Matières\A)
  CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS (Personnes\C)
  stérilisation (procréation) (Matières\S)
  HOPITAL CANTONAL (LAUSANNE). MATERNITE (Personnes\H)
  HOPITAL CANTONAL (LAUSANNE) (Personnes\H)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11883
 

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