K VIII e 187-574 Gestion médicale, 1890.03.24-1967.06.06 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII e 187-574
Titre:Gestion médicale
Dates:1890 mars 24 - 1967 juin 6
Période de création:24/03/1890 - 06/06/1967
Niveau:Série
Importance matérielle:386 registres et 2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 4 LArch).
- Consultation à des fins de recherche : autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain.
- Consultation à des fins privées : autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal, dans le canton de Vaud.
- Pour des raisons pratiques, les demandes de consultation sont adressées par les ACV à la Direction médicale du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978318
 

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