K VIII e 142 Caisse nationale d'assurances-accidents du personnel de l'Hôpital, 1946.01-1953.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII e 142
Titre:Caisse nationale d'assurances-accidents du personnel de l'Hôpital
Dates:1946 janvier - 1953 décembre
Période de création:01/1946 - 12/1953
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce volume comporte les indications suivantes :
- secteur : ateliers et jardins, techniciens, buanderie hommes et femmes
- numéros
- nom et prénom
- folio du livre des traitements
- traitement annuel ou salaire à l'heure
- salaires payés pendant le mois
- prestations en nature
- total
- salaires non assurés
- salaires assurés
- observations

Les pages ne sont pas numérotées et on trouve un récapitulatif à la fin de chaque année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978310
 

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