K X b 7 Lettres adressées au Commissaire général, 1805-1838 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X b 7
Titre:Lettres adressées au Commissaire général
Dates:1805-1838
Période de création:1805 - 1838
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Enveloppe 1. Divers: arpentage, bornage, demandes de rectifications, pétitions, réclamations, correspondance adressée au Commissaire général. Classés par district: Aigle-Aubonne-Avenches-Cossonay-Echallens-Grandson-Lausanne-Morges-Lavaux-Moudon (1808-1838).
- Enveloppe 2. Divers: arpentage, bornage, demandes de rectifications, pétitions, réclamations, correspondance adressée au Commissaire général. Classés par district: Nyon-Orbe-Oron-Payerne-Pays d'Enhaut (dossier à part III)-Rolle-Vevey-Yverdon (1808-1838).
- Enveloppe 3. District du Pays d'Enhaut: arpentage, demandes de rectifications, pétitions, réclamations, etc. (1813-1824).
- Enveloppe 4. Correspondance du Département des Finances à Jean-Henri Ansermier, Commissaire général (1803-1812).
- Enveloppe 5. Correspondance adressée au Commissaire général par divers expéditeurs (1805-1821).
- Enveloppe 6. Correspondance du Département des Finances au Commissaire général. Quelques pièces annexes épinglées aux lettres d'accompagnement (1807-1819).
- Enveloppe 7. Correspondance du Département des Finances au Commissaire général (1820-1822).
- Enveloppe 8. Au Commissaire général. Lettres du Département des Finances et du Département Militaire relatives aux redevances de plusieurs communes et aux charges d'entretien des cures (1832-1834).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=972045
 

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