K X a 380 Comptes et divers, 1918-1924 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 380
Titre:Comptes et divers
Dates:1918-1919, 1924
Période de création:1918 - 1924
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 liasse dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Enveloppe 1918 :
-- Récapitulation des comptes mensuels.
-- Rectification du dossier No 365/1919.
-- Etat détaillé du rendement des droits de timbre des années 1911-1915 et 1918 au dossier No 381/1919.
- Enveloppe 1919 : Circulaire du 19 avril 1919 donnant les directions définitives pour l'établissement des bordereaux mensuels et annuels.
- Enveloppe 1924 : Décomptes mensuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=972031
 

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