Zone d'identification |
| Cote: | K VII h 90-190 |
| Titre: | Correspondance, rapports et pièces diverses |
| Dates: | 1851-1885 |
| Période de création: | 01/01/1851 - 31/12/1885 |
| Niveau: | Série |
| Importance matérielle: | 134 boîtes |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | La boîte d'avril à juin 1865 manque.
- Pour d'accéder à ces dossiers:
Pour les années 1851-1871, il faut consulter les protocoles et les registres du département (K VII b 21).
Un pointage de l'existence des dossiers a été effectué pour les années 1851 à 1876. Une marque au crayon rouge sur le registre de la série K VII b 21 indique la présence d'une ou plusieurs pièces dans les dossiers.
Tenir compte de l'année, du numéro de la séance et du numéro de la décision pour commander la boîte correspondante.
Pour les années 1872-1885, il faut consulter les protocoles et les registres du Bureau des étrangers (K VII h 57-62 et K VIII h 50-56).
- L'absence d'un dossier en rapport avec une décision peut s'expliquer par la transmission à une autre administration (département, tribunal, etc.). Il peut aussi s'agir d'une affaire qui se prolonge et dont les pièces sont jointes au dossier suivant à une date ultérieure. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=971109 |
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