K X a 346 Comptes du Département des finances concernant : le sel, le timbre, divers impôts et la commission de taxation, des affaires litigieuses et diverses, 1941-1945 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 346
Titre:Comptes du Département des finances concernant : le sel, le timbre, divers impôts et la commission de taxation, des affaires litigieuses et diverses
Dates:1941-1945
Période de création:1941 - 1945
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettre C : Vente et achat de sel, traitement du comptable des sels, loyer des entrepôts, provision et indemnités de transport aux débitants, frais de transport.
Lettre D : Traitement du personnel de l'atelier du timbre, papier pour le timbre, impression, reliure, provision aux receveurs, produit de la vente du timbre.
Lettre E : Impôts divers.
Lettre H : Divers: affaires litigieuses et frais de poursuite, assurance du mobilier de l'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=970911
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises