SC 55/349 Notaire Sauvain (Francis), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1960.03.25-1981.11.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/349
Titre:Notaire Sauvain (Francis), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:25.03.1960-14.11.1981
Période de création:25/03/1960 - 14/11/1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-69, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96624
 

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