SC 55/337 Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 16, 1972.01.13-1972.09.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/337
Titre:Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:13.01.1972-21.09.1972
Période de création:13/01/1972 - 21/09/1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96612
 

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