SC 55/329 Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 8, 1965.05.07-1966.04.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/329
Titre:Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 8
Dates:07.05.1965-05.04.1966
Période de création:07/05/1965 - 05/04/1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2101-2400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96604
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises