SC 55/327 Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 6, 1963.04.27-1964.02.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/327
Titre:Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 6
Dates:27.04.1963-26.02.1964
Période de création:27/04/1963 - 26/02/1964
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1501-1800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96602
 

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