SC 55/325 Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 4, 1961.07.26-1962.05.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/325
Titre:Notaire Sauvain (Francis), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:26.07.1961-11.05.1962
Période de création:26/07/1961 - 11/05/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96600
 

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