SC 55/304 Notaire Rattaz (Ami), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 29, 1941.07.19-1942.03.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/304
Titre:Notaire Rattaz (Ami), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 29
Dates:19.07.1941-25.03.1942
Période de création:19/07/1941 - 25/03/1942
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 8401-8700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96579
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises