SC 55/279 Notaire Rattaz (Ami), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 4, 1920.02.26-1921.03.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/279
Titre:Notaire Rattaz (Ami), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:26.02.1920-10.03.1921
Période de création:26/02/1920 - 10/03/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 901-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96554
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises