SC 55/250 Notaire Meylan (Edouard), à Chavannes-près-Renens : actes entre vifs : onglet n° 8, 1949.10.08-1951.03.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/250
Titre:Notaire Meylan (Edouard), à Chavannes-près-Renens : actes entre vifs : onglet n° 8
Dates:08.10.1949-13.03.1951
Période de création:08/10/1949 - 13/03/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2101-2400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96525
 

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