SC 55/181 Notaire Emery (Marc), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 4, 1985.10.21-1988.10.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/181
Titre:Notaire Emery (Marc), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 4
Dates:21.10.1985-07.10.1988
Période de création:21/10/1985 - 07/10/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 301-326, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96456
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises