SC 55/136 Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1901.04.02-1938.04.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/136
Titre:Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:02.04.1901-18.04.1938
Période de création:02/04/1901 - 18/04/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-210, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96411
 

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