SC 55/134 Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 21, 1934.03.10-1936.10.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/134
Titre:Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 21
Dates:10.03.1934-27.10.1936
Période de création:10/03/1934 - 27/10/1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 6001-6300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96409
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises