SC 55/129 Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 16, 1926.03.11-1927.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/129
Titre:Notaire Cuénod (Eugène), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:11.03.1926-23.11.1927
Période de création:11/03/1926 - 23/11/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96404
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises