SC 55/103 Notaire Cruchet (Maurice), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 39, 1982.03.15-1984.04.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 55/103
Titre:Notaire Cruchet (Maurice), à Morges : actes entre vifs : onglet n° 39
Dates:15.03.1982-24.04.1984
Période de création:15/03/1982 - 24/04/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 11401-11700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dk (registres des notaires du district de Morges 1544-1837). Dkk (registres des notaires du district de Morges après 1837). S 97 (onglets des notaires du district de Morges 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96378
 

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