SC 54/34 Notaire Cavin (William), à Mézières : dispositions à cause de mort : onglet n° 2, 1944.06.14-1965.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 54/34
Titre:Notaire Cavin (William), à Mézières : dispositions à cause de mort : onglet n° 2
Dates:14.06.1944-30.12.1965
Période de création:14/06/1944 - 30/12/1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 301-473, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Do (registres des notaires du district d'Oron 1555-1837). Doo (registres des notaires du district d'Oron après 1837). S 252 (onglets des notaires du district d'Oron 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96209
 

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