SC 54/19 Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 19, 1941.11.08-1944.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 54/19
Titre:Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 19
Dates:08.11.1941-29.01.1944
Période de création:08/11/1941 - 29/01/1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5401-5700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Do (registres des notaires du district d'Oron 1555-1837). Doo (registres des notaires du district d'Oron après 1837). S 252 (onglets des notaires du district d'Oron 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96194
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises