SC 54/11 Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 11, 1927.04.09-1928.12.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 54/11
Titre:Notaire Cavin (William), à Mézières : actes entre vifs : onglet n° 11
Dates:09.04.1927-01.12.1928
Période de création:09/04/1927 - 01/12/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3001-3300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Do (registres des notaires du district d'Oron 1555-1837). Doo (registres des notaires du district d'Oron après 1837). S 252 (onglets des notaires du district d'Oron 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96186
 

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