SC 53/1 Notaire Hediguer (André), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 1, 1934.01.05-1935.04.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 53/1
Titre:Notaire Hediguer (André), à Avenches : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:05.01.1934-23.04.1935
Période de création:05/01/1934 - 23/04/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dc (registres des notaires du district d'Avenches 1447-1837). Dcc (registres des notaires du district d'Avenches après 1837). S 246 (onglets des notaires du district d'Avenches 1837-1944)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96145
 

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