SC 52/92 Notaire Nicod (Marcel), à Granges : actes entre vifs : onglet n° 5, 1922.07.28-1923.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 52/92
Titre:Notaire Nicod (Marcel), à Granges : actes entre vifs : onglet n° 5
Dates:28.07.1922-19.12.1923
Période de création:28/07/1922 - 19/12/1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1201-1500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dp (registres des notaires du district de Payerne 1405-1837). Dpp (registres des notaires du district de Payerne après 1837). S 77 (onglets des notaires du district de Payerne 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=96080
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises