SC 51/174 Notaire Vacheron (Maurice), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 9, 1935.06.01-1938.11.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/174
Titre:Notaire Vacheron (Maurice), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:01.06.1935-08.11.1938
Période de création:01/06/1935 - 08/11/1938
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95984
 

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