SC 51/131 Notaire Schneider (Georges), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 31, 1978.05.17-1979.03.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/131
Titre:Notaire Schneider (Georges), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 31
Dates:17.05.1978-12.03.1979
Période de création:17/05/1978 - 12/03/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 9001-9300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95942
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises