SC 51/94 Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 41, 1989.09.14-1989.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/94
Titre:Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 41
Dates:14.09.1989-28.12.1989
Période de création:14/09/1989 - 28/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 12001-12300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95905
 

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