SC 51/81 Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 28, 1982.09.16-1983.06.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/81
Titre:Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 28
Dates:16.09.1982-09.06.1983
Période de création:16/09/1982 - 09/06/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 8101-8400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95892
 

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