SC 51/70 Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 17, 1970.01.22-1971.05.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/70
Titre:Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 17
Dates:22.01.1970-22.05.1971
Période de création:22/01/1970 - 22/05/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4801-5100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95881
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises