SC 51/67 Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 14, 1965.12.10-1967.12.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/67
Titre:Notaire Mojonnier (Jean), à Lucens : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:10.12.1965-06.07.1967
Période de création:10/12/1965 - 06/12/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95878
 

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