SC 51/14 Notaire Ducret (Ernest), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 1, 1920.09.27-1922.01.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 51/14
Titre:Notaire Ducret (Ernest), à Moudon : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:27.09.1920-07.01.1922
Période de création:27/09/1920 - 07/01/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dl (registres des notaires du district de Moudon 1441-1837). Dll (registres des notaires du district de Moudon après 1837). S 187 (onglets des notaires du district de Moudon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95825
 

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