K X a 320 Bordereaux des créances appartenant aux Hospices cantonaux, à l'Etablissement cantonal des incurables et vieillards infirmes et à l'Etat de Vaud. Tableau des débitants de sel et de leurs cautions , 1879-1883 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 320
Titre:Bordereaux des créances appartenant aux Hospices cantonaux, à l'Etablissement cantonal des incurables et vieillards infirmes et à l'Etat de Vaud. Tableau des débitants de sel et de leurs cautions
Dates:31 décembre 1879 - 17 février 1883
Période de création:1879 - 1883
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bordereau des créances appartenant aux Hospices cantonaux et confiées aux soins du Département des finances, au 31 décembre 1879. Toutes les créances appartenant au rentier des Hospices cantonaux, indiquées pour les 19 districts, ont été rendues aux Secours publics, le 2 mars 1881.
Bordereau des créances appartenant à l'Etablissement cantonal des incurables et vieillards infirmes, au 31 décembre 1879.
Bordereau des créances appartenant à l'Etat de Vaud, au 31 décembre 1879, révisé au 17 février 1883.
Tableau des débitants de sel et de leurs cautions, au 31 décembre 1879.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=957909
 

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