SC 50/31 Notaire Paschoud (Eugène), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 3, 1919.09.17-1921.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 50/31
Titre:Notaire Paschoud (Eugène), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:17.09.1919-15.12.1921
Période de création:17/09/1919 - 15/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq (registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837). Dqq (registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut après 1837). SC 33 (onglets des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95777
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises