K X a 273/7 Correspondance et dossiers Nos 118-494 incomplets, 1953 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 273/7
Titre:Correspondance et dossiers Nos 118-494 incomplets
Dates:1953
Période de création:1953
Niveau:Pièce
Importance matérielle:Chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:118. Timbre cantonal sur les compléments de cédules hypothécaires.
121. Timbre: questions posées par la direction du Crédit foncier vaudois au sujet des cédules hypothécaires.
140. Tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés.
142. Tabac: enquête.
173. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er juillet 1953.
268. Chiens: exonération de l'impôt pour les chiens militaires.
289. Qualité du sel.
296. Timbre cantonal: Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie exonéré du droit de timbre.
305. Loi sur le timbre: papier de procédure.
344. Cartes à jouer en plastique: timbrage au moyen d'une encre spéciale.
358. Demande d'exonération de l'impôt sur les chiens.
366. Sel: plainte contre M. Robert, débitant de sel à Pully.
379. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er janvier 1954.
450. Timbre cantonal: arrêté d'application de la loi sur le timbre.
494. Timbre sur reconnaissance de dette.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=957748
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises