SC 50/20 Notaire Paschoud (André), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 19, 1982.11.20-1983.05.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 50/20
Titre:Notaire Paschoud (André), à Château-d'Oex : actes entre vifs : onglet n° 19
Dates:20.11.1982-31.05.1983
Période de création:20/11/1982 - 31/05/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4301-4500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dq (registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1561-1837). Dqq (registres des notaires du district du Pays-d'Enhaut après 1837). SC 33 (onglets des notaires du district du Pays-d'Enhaut 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=95766
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises